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Publié dans : Articles-Débats
Dimanche 1 janvier 2006
7
01
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/Jan
/2006
23:27
- pour qu'être français continue à signifier quelque chose -
Depuis peu, nombreux sont les hommes politiques, les élus, les penseurs et les journalistes qui s’interrogent sur les conséquences de
l’actuelle politique migratoire de la France – ou de son absence de politique migratoire – et donc inévitablement sur la nature même du concept de nationalité. A Droite, progressivement, cette
réflexion a été marquée par le salutaire changement de vocabulaire amorcé par le nouveau Gouvernement, dès 2002, puis, il s’est accentué grâce aux travaux de la Deuxième Convention pour un Projet
Populaire qui avait pour thème “ Une immigration choisie, une intégration réussie ”. Plus récemment encore, les propos du Ministre Délégué aux Départements et Collectivités d’Outre-Mer, François
Baroin, qui n’a pas hésité à s’interroger sur le devenir de notre système juridique d’acquisition de la nationalité, ont contribué à clarifier le débat et à en définir les enjeux.
Car, à n’en pas douter, les questions que soulèvent aujourd’hui le phénomène migratoire et le concept même de nationalité française sont le fruit des profonds bouleversements de la fin du XXème siècle. Evolutions nées du phénomène de décolonisation et dont les conséquences sont notamment le retard industriel et économique du Tiers-Monde. Evolution aussi d’un point de vue matériel, avec des technologies permettant un flux migratoire toujours plus important, toujours plus rapide et difficilement contrôlable. Enfin, et face aux profondes modifications du monde qui nous entoure, force est de constater que le Droit Français de la nationalité apparaît aujourd’hui inadapté à une société changeante, dépassé par les réalités d’un environnement international en pleine évolution, en perpétuelle révolution.
D’asiles politiques de complaisance, en mariages blancs, de regroupements familiaux arrangés, en visa de tourisme expirés, sans oublier les étudiants sans étude (…) nombreuses sont les dérives qui offrent dorénavant la possibilité d’abuser d’un système qui n’a pas su se réformer lorsqu’il le fallait. Il nous faut maintenant nous y résoudre, la France ne peut pas faire l’économie d’une sérieuse et profonde refonte de son droit de la nationalité. Mais, cette détermination arrêtée, reste à l’esprit de nombreuses interrogations.
● Etre ou naître français ?
Depuis longtemps maintenant, deux conceptions de la nationalité s’opposent : celle qui estime que toute personne née sur le sol français peut prétendre à la nationalité et celle qui considère que l’on ne peut être français que par le sang que l’on a reçu de ses parents.
Droit du sol et droit du sang : deux conceptions qui, dans leur application la plus dogmatique, s’avèrent toutes deux inacceptables.
Parce que la première permet à chaque personne ayant accouché sur le territoire de la République d’obtenir la nationalité française. Cette approche tend à réduire de façon illusoire le concept de nationalité à sa plus simple notion administrative, à ses intérêts les plus pécuniaires. Elle produit à terme la situation que nous connaissons actuellement.
Parce qu’aussi, la seconde conception est contraire à l’Histoire même de la France, à son génie national. Car, elle suggère une inadmissible incursion dans la vie de l’individu, sans jamais s’intéresser à son sentiment profond d’appartenance, à ses efforts d’intégration, et à son vécu personnel. Je pense que certains “ français d’adoption ” aiment et vivent la France au moins autant que les autres. C’est notamment le cas des hommes et des femmes qui se sont battus dans la Résistance ou dans l’Armée aux côtés de nos compatriotes, ils sont devenus français par le sang versé. Eux comme beaucoup d’autres ont su montrer leur appartenance à la République et leur attachement à la Patrie, ils donnent à chaque Français un bel exemple d’engagement et de dévouement pour la France et condamnent dès lors cette théorie.
● Quelle place dans le débat pour le monde politique ?
Il apparaît dorénavant clair que le phénomène migratoire ne doit plus s’imposer à la France, mais, que celle-ci doit choisir, de façon libre, son immigration en fonction de critères qui lui sont propres. Ainsi, il s’agit de ne permettre l’entrée sur le territoire national que d’un quota d’immigrés prévu et déterminé par la France. C’est à elle de décider, grâce à une politique volontariste de ces gouvernants, du nombre, de l’origine et des catégories socioprofessionnelles des immigrés que nous accueillerons. Mais, l’idée de politique migratoire choisie ne doit pas alors être comprise comme le véritable marché à l’être humain dont on entend parler ici et là, il s’agit plus en réalité de définir la politique migratoire en fonction des capacités et des choix politiques qu’au regard des besoins économiques. Parce que, dans un pays souverain, il est normal que le Peuple accueille qui il veut. Parce qu’aussi il est normal que les populations avec lesquelles nous choisissons de vivre puissent recevoir un toit et un travail et qu’actuellement nous ne sommes pas en mesure de leur fournir. Nous sommes en promesse plus généreux que ce que nos moyens nous le permettent, cette attitude développe, avec l’immigration, la pauvreté et le désespoir.
Cette politique de choix a en réalité vocation à s’opposer à l’actuelle situation imposée à la France. Car, au moment où est examinée, pour la seconde fois de la législature, un texte tout entier consacré à cette question - et qui, soit dit en passant, ne mérite pas l’actuel débat, puisqu’il ne représente que des annotations à la marge de la politique déjà mise en œuvre – force est de constater que l’évolution de la législation dans ce domaine reste conditionnée tant aux volontés politiques nationales, qu’au dictat de Bruxelles. En effet avec les accords de Schengen de 1984 et l’évolution du Droit Européen relatif à la question migratoire, les marges de manœuvre restant aux états quant à l’adoption d’une législation volontariste en matière de régulation des flux migratoires paraît compromis. Ainsi, par exemple, la directive 2003/86 vient elle encadrer la notion de regroupement familial et limite d’autant le pouvoir d’intervention de l’Etat. Enfin, qu’elle serait le sens d’une politique migratoire Française ferme si par ailleurs les principes relatifs à la libre circulation des individus s’appliquait aux 700.000 sans-papiers Espagnols ou au 635.000 sans-papiers Italiens récemment régularisés par leur pays, et, qui pourront légalement s’établir chez nous dans quatre ans.
Aussi, cette politique des quotas, cette politique migratoire de contrôle des frontières n’a de sens que si nous la doublons d’une véritable politique de coopération interétatique. Entendons par politique de coopération interétatique le fait, pour la France, de se doter de véritables liens de nature contractuelle avec les pays étrangers qui fournissent le contingent des immigrés. Il s’agirait alors de leur offrir, en échange de leur engagement déterminé contre l’émigration, des aides au développement. Ces aides, distribuées afin de promouvoir l’économie et de moderniser l’industrie des pays en voie de développement doivent être contrôlées afin de s’assurer du bien-fondé de leur utilisation. Il est nécessaire que le Gouvernement Français et particulièrement le Ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie, Madame GIRARDIN, s’intéresse tout particulièrement à ces problèmes. Car ne nous leurrons pas, sans efforts en faveur de ces pays, toute tentative d’endiguer le phénomène migratoire sera inexorablement vouée à l’échec. Les pays du Tiers-Monde ne pourront pas retenir leur population s’ils n’ont pas de devenir à leur proposer, si aucune dynamique ne permet l’espoir et l’amélioration des conditions de vie. Ainsi, et face à des flux migratoires de plus en plus difficilement maîtrisables, c’est par la coopération internationale, l’entraide et la défense mutuelle des intérêts de chacun que doit passer la nécessaire lutte pour endiguer le phénomène migratoire. Ce n’est que comme cela que nous pourrons bâtir une politique volontariste, basée sur le principe d’une Liberté de choix respectée. Ce n’est qu’à ce prix là que nous pourrons offrir à chacun la chance de vivre sur la terre qui l’a vu naître.
● Faut-il changer les conditions d’accès à la nationalité ?
Pour autant reste posée pour nous la question essentielle de l’obtention de la Nationalité. Le principe est que la France est une Nation par tradition ouverte et généreuse, elle ne doit cependant pas être offerte à ceux qui la méprisent et qui en bafouent les lois.
Ainsi, la priorité est d’affirmer la stricte interdiction de résider en France - et à fortiori empêcher l’acquisition de la nationalité française - de tout étranger auteur sur le territoire de la République d’un crime ou d’un délit. Cette disposition aura en outre le mérite de supprimer toute corrélation entre le phénomène de délinquance et la réalité migratoire.
Aussi et parce que l’acquisition de la nationalité doit être une adhésion délibérée et réfléchie à la communauté nationale, il apparaît nécessaire que celle-ci soit l’accomplissement d’un parcours républicain témoignant de la volonté librement exprimée de l’individu ainsi que de sa détermination à acquérir l’ensemble des connaissances nécessaires au respect des valeurs et coutumes de son futur pays. Il s’agit de donner à chacun un aperçu des droits et devoirs qui incombent aux citoyens de la République, et veiller à lui inculquer le minimum relatif au patrimoine historique et culturel partagé par l’ensemble de la communauté nationale. Il s’agit aussi de contrôler que chaque nouvel entrant possède bien les connaissances minimales notamment linguistiques qui lui permettront d’évoluer librement dans notre société.
Il apparaît ainsi qu’une cérémonie civique et symbolique marquant l’engagement du futur citoyen serait un moyen adéquat de concrétiser cette entrée dans la communauté nationale. A l’occasion de cette cérémonie chaque nouvel entrant devrait alors prononcer un serment d’allégeance à la République Française, serment prononcé sur le drapeau tricolore, afin de perpétuer la cohésion et l’unité d’un même Peuple, le Peuple Français.
● Un sursaut civique pour une France en danger ?
Pourtant, incontestablement, les risques issus d’une immigration incontrôlée, inadaptée et non-assimilée apparaissent de plus en plus présent, de plus en plus concrets…
A n’en pas douter, l’identité de la France est en péril, et, avec elle, le système de société qu’elle a fondé. L’absence d’assimilation, le communautarisme, la revendication égalitariste des groupements d’intérêts ethniques, culturels ou religieux, et, finalement, la disparition de la France comme pays de Libertés sont des risques réels qui menacent dès aujourd’hui notre société. Il est maintenant temps pour les citoyens de ce pays de trouver, dans un sursaut salvateur, la force de croire de nouveau en leur destin, ainsi que le courage et la volonté du renouveau. Pour que la France ne devienne pas une Nation multiculturelle et liberticide, l’autorité de l’Etat doit être restaurée et les choix politiques sociétaux assumés afin que les inévitables réformes soient mises en œuvre.
Car, à n’en pas douter, les questions que soulèvent aujourd’hui le phénomène migratoire et le concept même de nationalité française sont le fruit des profonds bouleversements de la fin du XXème siècle. Evolutions nées du phénomène de décolonisation et dont les conséquences sont notamment le retard industriel et économique du Tiers-Monde. Evolution aussi d’un point de vue matériel, avec des technologies permettant un flux migratoire toujours plus important, toujours plus rapide et difficilement contrôlable. Enfin, et face aux profondes modifications du monde qui nous entoure, force est de constater que le Droit Français de la nationalité apparaît aujourd’hui inadapté à une société changeante, dépassé par les réalités d’un environnement international en pleine évolution, en perpétuelle révolution.
D’asiles politiques de complaisance, en mariages blancs, de regroupements familiaux arrangés, en visa de tourisme expirés, sans oublier les étudiants sans étude (…) nombreuses sont les dérives qui offrent dorénavant la possibilité d’abuser d’un système qui n’a pas su se réformer lorsqu’il le fallait. Il nous faut maintenant nous y résoudre, la France ne peut pas faire l’économie d’une sérieuse et profonde refonte de son droit de la nationalité. Mais, cette détermination arrêtée, reste à l’esprit de nombreuses interrogations.
● Etre ou naître français ?
Depuis longtemps maintenant, deux conceptions de la nationalité s’opposent : celle qui estime que toute personne née sur le sol français peut prétendre à la nationalité et celle qui considère que l’on ne peut être français que par le sang que l’on a reçu de ses parents.
Droit du sol et droit du sang : deux conceptions qui, dans leur application la plus dogmatique, s’avèrent toutes deux inacceptables.
Parce que la première permet à chaque personne ayant accouché sur le territoire de la République d’obtenir la nationalité française. Cette approche tend à réduire de façon illusoire le concept de nationalité à sa plus simple notion administrative, à ses intérêts les plus pécuniaires. Elle produit à terme la situation que nous connaissons actuellement.
Parce qu’aussi, la seconde conception est contraire à l’Histoire même de la France, à son génie national. Car, elle suggère une inadmissible incursion dans la vie de l’individu, sans jamais s’intéresser à son sentiment profond d’appartenance, à ses efforts d’intégration, et à son vécu personnel. Je pense que certains “ français d’adoption ” aiment et vivent la France au moins autant que les autres. C’est notamment le cas des hommes et des femmes qui se sont battus dans la Résistance ou dans l’Armée aux côtés de nos compatriotes, ils sont devenus français par le sang versé. Eux comme beaucoup d’autres ont su montrer leur appartenance à la République et leur attachement à la Patrie, ils donnent à chaque Français un bel exemple d’engagement et de dévouement pour la France et condamnent dès lors cette théorie.
● Quelle place dans le débat pour le monde politique ?
Il apparaît dorénavant clair que le phénomène migratoire ne doit plus s’imposer à la France, mais, que celle-ci doit choisir, de façon libre, son immigration en fonction de critères qui lui sont propres. Ainsi, il s’agit de ne permettre l’entrée sur le territoire national que d’un quota d’immigrés prévu et déterminé par la France. C’est à elle de décider, grâce à une politique volontariste de ces gouvernants, du nombre, de l’origine et des catégories socioprofessionnelles des immigrés que nous accueillerons. Mais, l’idée de politique migratoire choisie ne doit pas alors être comprise comme le véritable marché à l’être humain dont on entend parler ici et là, il s’agit plus en réalité de définir la politique migratoire en fonction des capacités et des choix politiques qu’au regard des besoins économiques. Parce que, dans un pays souverain, il est normal que le Peuple accueille qui il veut. Parce qu’aussi il est normal que les populations avec lesquelles nous choisissons de vivre puissent recevoir un toit et un travail et qu’actuellement nous ne sommes pas en mesure de leur fournir. Nous sommes en promesse plus généreux que ce que nos moyens nous le permettent, cette attitude développe, avec l’immigration, la pauvreté et le désespoir.
Cette politique de choix a en réalité vocation à s’opposer à l’actuelle situation imposée à la France. Car, au moment où est examinée, pour la seconde fois de la législature, un texte tout entier consacré à cette question - et qui, soit dit en passant, ne mérite pas l’actuel débat, puisqu’il ne représente que des annotations à la marge de la politique déjà mise en œuvre – force est de constater que l’évolution de la législation dans ce domaine reste conditionnée tant aux volontés politiques nationales, qu’au dictat de Bruxelles. En effet avec les accords de Schengen de 1984 et l’évolution du Droit Européen relatif à la question migratoire, les marges de manœuvre restant aux états quant à l’adoption d’une législation volontariste en matière de régulation des flux migratoires paraît compromis. Ainsi, par exemple, la directive 2003/86 vient elle encadrer la notion de regroupement familial et limite d’autant le pouvoir d’intervention de l’Etat. Enfin, qu’elle serait le sens d’une politique migratoire Française ferme si par ailleurs les principes relatifs à la libre circulation des individus s’appliquait aux 700.000 sans-papiers Espagnols ou au 635.000 sans-papiers Italiens récemment régularisés par leur pays, et, qui pourront légalement s’établir chez nous dans quatre ans.
Aussi, cette politique des quotas, cette politique migratoire de contrôle des frontières n’a de sens que si nous la doublons d’une véritable politique de coopération interétatique. Entendons par politique de coopération interétatique le fait, pour la France, de se doter de véritables liens de nature contractuelle avec les pays étrangers qui fournissent le contingent des immigrés. Il s’agirait alors de leur offrir, en échange de leur engagement déterminé contre l’émigration, des aides au développement. Ces aides, distribuées afin de promouvoir l’économie et de moderniser l’industrie des pays en voie de développement doivent être contrôlées afin de s’assurer du bien-fondé de leur utilisation. Il est nécessaire que le Gouvernement Français et particulièrement le Ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie, Madame GIRARDIN, s’intéresse tout particulièrement à ces problèmes. Car ne nous leurrons pas, sans efforts en faveur de ces pays, toute tentative d’endiguer le phénomène migratoire sera inexorablement vouée à l’échec. Les pays du Tiers-Monde ne pourront pas retenir leur population s’ils n’ont pas de devenir à leur proposer, si aucune dynamique ne permet l’espoir et l’amélioration des conditions de vie. Ainsi, et face à des flux migratoires de plus en plus difficilement maîtrisables, c’est par la coopération internationale, l’entraide et la défense mutuelle des intérêts de chacun que doit passer la nécessaire lutte pour endiguer le phénomène migratoire. Ce n’est que comme cela que nous pourrons bâtir une politique volontariste, basée sur le principe d’une Liberté de choix respectée. Ce n’est qu’à ce prix là que nous pourrons offrir à chacun la chance de vivre sur la terre qui l’a vu naître.
● Faut-il changer les conditions d’accès à la nationalité ?
Pour autant reste posée pour nous la question essentielle de l’obtention de la Nationalité. Le principe est que la France est une Nation par tradition ouverte et généreuse, elle ne doit cependant pas être offerte à ceux qui la méprisent et qui en bafouent les lois.
Ainsi, la priorité est d’affirmer la stricte interdiction de résider en France - et à fortiori empêcher l’acquisition de la nationalité française - de tout étranger auteur sur le territoire de la République d’un crime ou d’un délit. Cette disposition aura en outre le mérite de supprimer toute corrélation entre le phénomène de délinquance et la réalité migratoire.
Aussi et parce que l’acquisition de la nationalité doit être une adhésion délibérée et réfléchie à la communauté nationale, il apparaît nécessaire que celle-ci soit l’accomplissement d’un parcours républicain témoignant de la volonté librement exprimée de l’individu ainsi que de sa détermination à acquérir l’ensemble des connaissances nécessaires au respect des valeurs et coutumes de son futur pays. Il s’agit de donner à chacun un aperçu des droits et devoirs qui incombent aux citoyens de la République, et veiller à lui inculquer le minimum relatif au patrimoine historique et culturel partagé par l’ensemble de la communauté nationale. Il s’agit aussi de contrôler que chaque nouvel entrant possède bien les connaissances minimales notamment linguistiques qui lui permettront d’évoluer librement dans notre société.
Il apparaît ainsi qu’une cérémonie civique et symbolique marquant l’engagement du futur citoyen serait un moyen adéquat de concrétiser cette entrée dans la communauté nationale. A l’occasion de cette cérémonie chaque nouvel entrant devrait alors prononcer un serment d’allégeance à la République Française, serment prononcé sur le drapeau tricolore, afin de perpétuer la cohésion et l’unité d’un même Peuple, le Peuple Français.
● Un sursaut civique pour une France en danger ?
Pourtant, incontestablement, les risques issus d’une immigration incontrôlée, inadaptée et non-assimilée apparaissent de plus en plus présent, de plus en plus concrets…
A n’en pas douter, l’identité de la France est en péril, et, avec elle, le système de société qu’elle a fondé. L’absence d’assimilation, le communautarisme, la revendication égalitariste des groupements d’intérêts ethniques, culturels ou religieux, et, finalement, la disparition de la France comme pays de Libertés sont des risques réels qui menacent dès aujourd’hui notre société. Il est maintenant temps pour les citoyens de ce pays de trouver, dans un sursaut salvateur, la force de croire de nouveau en leur destin, ainsi que le courage et la volonté du renouveau. Pour que la France ne devienne pas une Nation multiculturelle et liberticide, l’autorité de l’Etat doit être restaurée et les choix politiques sociétaux assumés afin que les inévitables réformes soient mises en œuvre.